RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 28 OCTOBRE 2016

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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 28 OCTOBRE

2 Sommaire ARS R Arrêté ARS n 228 du portant extension de places d'act Croix Rouge (3 pages) R Arrêté conjoint ARS-CTM n 2088 du portant transfert d'autorisation de la Résidence l'oasis à la SARL l'oasis (2 pages) R arreté conjoint ARS-CTM n 2087 du portant relocalisation du Centre d'accueil de Jour pour personnes âgées- Croix Rouge Française (2 pages) Direction de la Mer -DMR (38 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R Arrêté modifiant l'arrêté n R du 24 octobre 2016 portant nomination des membres du jury en vue de l'examen des dossiers pour la délivrance du certificat de compétences de "Formateur en Prévention et Secours Civiques" (2 pages) Page 3 Page 7 Page 10 Page 13 Page 52 2

3 ARS R Arrêté ARS n 228 du portant extension de places d'act Croix Rouge Arrêté portant autorisation d'extension, de 4 places, des appartements de coordination thérapeutique (ACT) gérés par l'association Croix Rouge Française ARS - R Arrêté ARS n 228 du portant extension de places d'act Croix Rouge 3

4 ARS - R Arrêté ARS n 228 du portant extension de places d'act Croix Rouge 4

5 ARS - R Arrêté ARS n 228 du portant extension de places d'act Croix Rouge 5

ARS - R02-2016-10-17-001 - Arrêté ARS n 228 du

6 ARS - R Arrêté ARS n 228 du portant extension de places d'act Croix Rouge 6

7 ARS R Arrêté conjoint ARS-CTM n 2088 du portant transfert d'autorisation de la Résidence l'oasis à la SARL l'oasis Arrêté conjoint portant autorisation de transfert de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Résidence l'oasis", géré par la SARL CARIBIS (filiale du groupe UFR), au profit de la SARL l'oasis ARS - R Arrêté conjoint ARS-CTM n 2088 du portant transfert d'autorisation de la Résidence l'oasis à la SARL l'oasis 7

8 ARS - R Arrêté conjoint ARS-CTM n 2088 du portant transfert d'autorisation de la Résidence l'oasis à la SARL l'oasis 8

9 ARS - R Arrêté conjoint ARS-CTM n 2088 du portant transfert d'autorisation de la Résidence l'oasis à la SARL l'oasis 9

10 ARS R arreté conjoint ARS-CTM n 2087 du portant relocalisation du Centre d'accueil de Jour pour personnes âgées- Croix Rouge Française Arrêté conjoint portant relocalisation du Centre d'accueil de jour autonome pour personnes âgées dépendantes, d'une capacité de 12 places, géré par la Croix Rouge Française ARS - R arreté conjoint ARS-CTM n 2087 du portant relocalisation du Centre d'accueil de Jour pour personnes âgées- Croix Rouge Française 10

11 ARS - R arreté conjoint ARS-CTM n 2087 du portant relocalisation du Centre d'accueil de Jour pour personnes âgées- Croix Rouge Française 11

12 ARS - R arreté conjoint ARS-CTM n 2087 du portant relocalisation du Centre d'accueil de Jour pour personnes âgées- Croix Rouge Française 12

13 Direction de la Mer -DMR Arrêté relatif à la clôture de la procédure d'établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 dans la cadre de l'élection des membres du conseil du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de la Martinique 13

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52 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R Arrêté modifiant l'arrêté n R du 24 octobre 2016 portant nomination des membres du jury en vue de l'examen des dossiers pour la délivrance du certificat de compétences de "Formateur en Prévention et Secours Civiques" PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté modifiant l'arrêté n R du 24 octobre 2016 portant nomination des membres du jury en vue de l'examen des dossiers pour la délivrance du certificat de compétences de "Formateur en Prévention et Secours Civiques" 52

53 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté modifiant l'arrêté n R du 24 octobre 2016 portant nomination des membres du jury en vue de l'examen des dossiers pour la délivrance du certificat de compétences de "Formateur en Prévention et Secours Civiques" 53

54 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté modifiant l'arrêté n R du 24 octobre 2016 portant nomination des membres du jury en vue de l'examen des dossiers pour la délivrance du certificat de compétences de "Formateur en Prévention et Secours Civiques" 54

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